Comment VesselBook collecte, utilise, partage et conserve vos données personnelles et les dossiers de votre bateau, et quels choix et droits vous conservez sur l'ensemble.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 13 août 2026
Cette traduction est fournie uniquement à titre de commodité. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.
La présente Politique de confidentialité explique comment XY Axis Solutions Corp, faisant affaire sous le nom de VesselBook (« VesselBook », « nous » ou « nos »), collecte, utilise, divulgue, conserve et protège les informations lorsque vous utilisez le site web, les applications mobiles, la place de marché, les dossiers de navire, les outils professionnels, les rapports et les services connexes de VesselBook (collectivement, le « Service »).
VesselBook est une plateforme dédiée à la propriété de navires et à l'historique des navires. Le Service permet aux propriétaires et aux professionnels autorisés de constituer un dossier historique d'un navire fondé sur le HIN et d'y contribuer, et permet aux utilisateurs de choisir quand certaines informations sont partagées avec des acheteurs, des professionnels ou le public.
VesselBook est conçu autour d'une distinction importante :
Les informations concernant une personne et les informations concernant un navire ne sont pas nécessairement la même chose.
Notre objectif est de préserver les informations utiles et non personnelles relatives à un navire tout au long de la vie de ce navire, tout en protégeant l'identité, les coordonnées, les dossiers privés et les autres informations personnelles des propriétaires individuels.
Les informations privées de votre compte et vos dossiers privés sont privés par défaut et ne sont pas rendus publics du seul fait que vous utilisez VesselBook.
Parallèlement, certaines informations non personnelles relatives à un navire peuvent devenir partie intégrante de son dossier permanent lié au numéro d'identification de coque (« HIN ») et peuvent demeurer associées à ce navire après des changements de propriété ou la suppression d'un compte individuel.
Cette distinction est décrite plus en détail ci-dessous.
Nous utilisons Clerk comme fournisseur d'authentification et de gestion des identités.
Lorsque vous créez ou utilisez un compte, les informations peuvent inclure :
Les identifiants d'authentification sont gérés par notre fournisseur d'authentification. VesselBook ne stocke pas votre mot de passe.
Vous pouvez fournir ou associer des informations à un navire, notamment :
Certaines informations relatives au navire peuvent constituer des informations personnelles tant qu'elles sont associées à un propriétaire identifiable. D'autres informations relatives au navire peuvent être conservées en tant qu'historique de navire non personnel après que les informations d'identification ont été retirées ou déconnectées.
Lorsque vous revendiquez un navire ou demandez certaines autorisations, nous pouvons collecter des informations ou des documents destinés à nous aider à administrer l'accès au dossier du navire.
Cela peut inclure :
La collecte ou l'examen par VesselBook des preuves de propriété a pour objet d'administrer le Service. Il ne s'agit ni d'un examen de titre légal ni d'une certification de propriété.
Si vous utilisez VesselBook en tant que courtier, expert, mécanicien, marina, revendeur, fabricant, prestataire de services, gestionnaire de flotte ou autre professionnel, nous pouvons collecter :
Lorsque vous créez, gérez, consultez ou répondez à des annonces sur la place de marché, nous pouvons traiter des informations incluant :
Si vous communiquez avec VesselBook ou utilisez les fonctionnalités de communication au sein du Service, nous pouvons traiter vos communications et les informations connexes afin de fournir le service demandé, de vous répondre, de maintenir la sécurité, de résoudre les litiges et d'améliorer le Service.
Nous collectons les informations techniques raisonnablement nécessaires au fonctionnement et à la protection du Service, qui peuvent inclure :
Nous utilisons des systèmes d'analyse et de diagnostic développés et exploités par XY Axis Solutions afin de comprendre comment le Service est utilisé, de résoudre les problèmes, d'améliorer les performances et de développer des fonctionnalités.
Nous n'utilisons pas ces informations d'analyse pour vous identifier à des fins de publicité tierce, et nous ne les partageons pas avec des réseaux publicitaires tiers à des fins de publicité ciblée.
Lorsque vous créez un compte et acceptez les conditions applicables, notre serveur peut déduire une région géographique approximative à partir de l'adresse IP de cette connexion.
Si la connexion initiale ne peut pas être localisée, nous pouvons tenter de déduire la région à partir d'une connexion ultérieure lorsque vous êtes connecté.
À cette fin, nous déduisons et stockons uniquement :
Nous ne déduisons ni ne stockons pas votre ville, votre adresse postale ni vos coordonnées précises au moyen de ce processus.
Nous ne conservons pas l'adresse IP elle-même à cette fin de localisation régionale.
La recherche est effectuée sur nos serveurs à l'aide d'une base de données locale plutôt qu'en transmettant votre adresse IP à un service de géolocalisation tiers.
Une fois qu'une région exploitable est déduite, la valeur est figée et n'est pas continuellement actualisée. Cette fonctionnalité n'a donc pas pour objet de créer un historique de localisation ou un relevé de déplacements.
Si une connexion semble provenir d'un VPN, d'un proxy, d'un relais privé ou d'un service similaire, la région obtenue peut refléter la localisation apparente de cette connexion plutôt que votre localisation réelle.
Si la connexion disponible semble provenir d'une infrastructure d'hébergement et que nous ne pouvons pas raisonnablement déterminer une région appropriée, nous pouvons enregistrer la localisation comme inconnue plutôt que de tenter de la deviner.
Les informations régionales approximatives peuvent être inexactes.
Nous utilisons ces informations pour comprendre la répartition géographique des membres de VesselBook et pouvons produire des statistiques agrégées, telles que le nombre de membres de VesselBook au sein d'un État ou d'une région.
Nous pouvons partager ou afficher des statistiques régionales agrégées auprès de partenaires commerciaux, notamment des courtiers, des marinas, des fabricants et d'autres entreprises du secteur nautique.
Ces statistiques agrégées n'ont pas pour objet d'identifier des membres individuels.
Nous ne vendons pas les informations de localisation individuelle des membres et n'utilisons pas ces informations régionales approximatives à des fins de publicité ciblée.
Si vous avez fourni séparément une localisation, telle qu'une localisation de profil, une marina, une localisation de navire ou un port d'attache, cette information est distincte de la région approximative décrite dans la présente section.
Toutes les informations associées à un navire ne sont pas fournies par le titulaire actuel du compte VesselBook.
Les informations relatives au navire peuvent provenir :
VesselBook peut organiser, traiter, afficher ou préserver les informations reçues de ces sources.
VesselBook ne vérifie généralement pas de manière indépendante chaque élément d'information relatif au navire fourni au Service.
Notre traitement des informations ne signifie pas que VesselBook garantit leur exactitude, leur exhaustivité, leur authenticité ou leur portée juridique.
Pour plus d'informations sur le caractère informatif des dossiers de navire, des informations de propriété, des informations de titre et des rapports VesselBook, veuillez consulter nos Conditions générales d'utilisation.
Nous pouvons utiliser les informations pour :
Les informations privées de compte et de propriétaire sont privées par défaut.
Les informations deviennent accessibles à d'autres personnes au moyen de fonctionnalités spécifiques du Service, notamment les suivantes.
Lorsque vous générez un rapport acheteur partageable, toute personne disposant d'un lien valide peut consulter les informations filtrées pour la confidentialité incluses dans ce rapport.
Les dossiers réservés au propriétaire privé sont exclus conformément aux règles de partage applicables du Service, et les informations de coûts privées n'ont pas vocation à être divulguées aux acheteurs, sauf si vous choisissez expressément de les divulguer au moyen d'une fonctionnalité qui permet une telle divulgation.
Lorsque vous publiez une annonce sur la place de marché, les informations intentionnellement incluses dans l'annonce publique deviennent accessibles au public.
Cela peut inclure les informations relatives au navire, les photographies, la description, le prix demandé, les informations de localisation appropriées à l'annonce et les informations sur le vendeur ou le courtier destinées à la publication.
VesselBook peut mettre à disposition un sous-ensemble limité, filtré pour la confidentialité, d'informations non personnelles relatives au navire au moyen de profils publics de navire ou HIN.
Un dossier public de navire a pour objet de décrire le navire, et non d'exposer l'identité privée des propriétaires actuels ou antérieurs.
Lorsque vous accordez à un courtier, un expert, un mécanicien, une marina, un prestataire de services ou un autre professionnel l'accès à un navire, le professionnel peut accéder aux informations autorisées par cet octroi.
L'accès peut dépendre du rôle du professionnel et des autorisations que vous avez accordées.
Lors d'un changement de propriété, les informations d'historique du navire admissibles peuvent demeurer avec le navire, tandis que les informations associées spécifiquement au compte privé de l'ancien propriétaire sont supprimées, anonymisées, déconnectées ou autrement traitées conformément à nos règles de transfert.
VesselBook est conçu de sorte qu'un historique utile du navire puisse survivre aux changements de propriété.
En conséquence, certaines informations non personnelles relatives à un navire peuvent demeurer associées à son HIN même après que la personne ayant initialement fourni les informations ne possède plus le navire ou supprime son compte VesselBook.
L'historique permanent ou à long terme du navire peut inclure :
Le dossier permanent HIN a pour objet de décrire le navire plutôt que les personnes qui l'ont possédé.
Notre modèle d'historique de navire permanent ne signifie pas que tout ce qui est téléversé vers VesselBook devient permanent ou public.
Les informations qui ne deviennent ordinairement pas partie intégrante de l'historique HIN non personnel permanent incluent :
Toutefois, les faits non personnels dérivés d'un document source peuvent devenir partie intégrante du dossier permanent du navire même après la suppression du document source sous-jacent.
Par exemple, un PDF d'expertise privé peut être supprimé conformément à nos règles de conservation des documents, tandis qu'une synthèse filtrée pour la confidentialité des spécifications du navire, des constats, des systèmes inspectés ou des réparations effectuées dérivée de cette expertise demeure partie intégrante de l'historique du navire.
Les documents et photographies que vous téléversez sont stockés au moyen d'un stockage à accès contrôlé et sont accessibles conformément aux autorisations et fonctionnalités applicables à ces fichiers.
Certaines catégories de documents sources téléversés peuvent n'être conservées que pour une période définie.
Lorsque VesselBook prévoit une période de conservation spécifique pour un type de document, le Service peut indiquer si le fichier source est actuellement stocké, programmé pour suppression, ou a déjà été supprimé.
La suppression d'un fichier source téléversé n'entraîne pas nécessairement la suppression des faits non personnels relatifs au navire ou des informations historiques précédemment extraits de ce fichier et intégrés au dossier du navire.
VesselBook recourt à l'intelligence artificielle et à des systèmes automatisés pour aider à traiter, extraire, organiser, synthétiser, classer et générer des informations.
Les fonctionnalités d'IA peuvent être utilisées à des fins telles que :
Les fonctionnalités assistées par IA peuvent actuellement recourir aux services fournis par Google LLC (Gemini). Nous pouvons faire appel à d'autres fournisseurs de services d'IA à mesure que le Service évolue.
Une liste à jour des sous-traitants IA importants est disponible sur demande.
Le contenu soumis aux fournisseurs d'IA est traité afin de fournir les fonctionnalités de VesselBook.
Nous configurons les services d'IA de sorte que le contenu client de VesselBook ne soit pas utilisé pour entraîner les modèles à usage général d'un fournisseur, sauf si vous y consentez expressément ou si une autre base juridique divulguée ou une condition de service applicable permet une telle utilisation.
Les résultats de l'IA peuvent contenir des erreurs, des omissions ou des interprétations incorrectes.
Les utilisateurs sont responsables de l'examen des résultats importants assistés par IA avant de s'y fier, en particulier en lien avec les décisions relatives à l'entretien, à l'état du navire, à l'achat, à la vente, à l'assurance, à la navigation ou à la sécurité.
Des informations complémentaires sont disponibles dans notre Divulgation relative à l'IA.
Nous prenons des mesures destinées à éviter que des informations personnelles ne deviennent inutilement partie intégrante de l'historique permanent du navire généré par IA.
Nos instructions de traitement par IA indiquent au système de ne pas inclure d'informations personnelles concernant les propriétaires, les clients, les acheteurs ou les vendeurs dans la sortie relative au dossier permanent du navire, sous réserve d'exceptions appropriées telles que les informations professionnelles pertinentes.
Avant l'enregistrement de certaines extractions par IA, VesselBook peut effectuer un filtrage automatisé destiné à supprimer le nom de compte, l'adresse e-mail et les autres informations personnelles identifiées du propriétaire à l'origine de la demande.
Ces garanties réduisent, sans pouvoir l'éliminer complètement, la possibilité que des informations personnelles contenues dans un document source apparaissent dans la sortie générée.
Si vous estimez que des informations personnelles sont apparues à tort au sein d'un dossier de navire, vous pouvez nous contacter ou utiliser les fonctionnalités de correction et de révision disponibles.
VesselBook peut conserver temporairement des instantanés de la sortie brute d'extraction par IA à des fins de qualité, de sécurité, de résolution des problèmes et d'audit.
Lorsque notre processus de conservation actuel s'applique, ces instantanés de la sortie brute d'extraction par IA sont automatiquement supprimés après 90 jours.
Nous pouvons conserver séparément des informations indiquant si les informations relatives au navire ont été générées par IA, modifiées par une personne ou approuvées par une personne, car ces informations de provenance aident à expliquer l'historique et la fiabilité du dossier du navire.
Si une synthèse d'expertise générée par IA ou d'autres informations relatives au navire sont devenues partie intégrante d'un dossier de navire fondé sur le HIN, les fonctionnalités disponibles du Service peuvent permettre à un propriétaire ou à une autre personne autorisée de demander une révision.
Selon les circonstances, vous pouvez être en mesure de :
VesselBook peut examiner les informations justificatives et déterminer s'il convient de corriger, compléter, annoter, restreindre ou supprimer des informations.
Étant donné que l'historique du navire peut provenir de multiples sources indépendantes, la suppression du compte d'un utilisateur n'exige pas nécessairement la suppression des informations historiques du navire fournies de manière indépendante par une autre personne, un professionnel, un organisme gouvernemental ou une source publique.
Certaines informations relatives au navire peuvent provenir de registres publics tenus par les garde-côtes des États-Unis (United States Coast Guard) ou d'autres organismes gouvernementaux.
VesselBook ne crée ni ne contrôle ces registres sources.
Si vous estimez qu'un registre gouvernemental officiel est inexact, il peut être nécessaire de contacter l'organisme d'origine pour corriger la source officielle.
VesselBook peut par ailleurs mettre à disposition des mécanismes permettant de signaler une erreur présumée dans la manière dont les informations issues de cette source sont affichées au sein du Service.
Nous faisons appel à des prestataires de services pour exploiter VesselBook.
Selon les fonctionnalités que vous utilisez, il peut s'agir de fournisseurs de :
Ces fournisseurs peuvent traiter des informations pour notre compte afin d'exécuter les services pour lesquels nous les engageons.
Nous pouvons mettre à jour nos fournisseurs à mesure que VesselBook évolue.
VesselBook peut récupérer ou recevoir des informations provenant de sources gouvernementales, de registres, de fabricants, publiques ou d'autres sources tierces.
Selon la source et la fonctionnalité, les requêtes peuvent impliquer des identifiants de navire ou d'autres informations nécessaires pour obtenir les données pertinentes relatives au navire.
Les informations publiques ou tierces intégrées à VesselBook sont soumises aux limitations décrites dans nos Conditions générales d'utilisation.
Nous pouvons divulguer des informations personnelles :
VesselBook ne vend pas vos informations personnelles.
Nous ne vendons pas non plus les informations de localisation individuelle des membres.
Nous n'exploitons pas VesselBook en tant que réseau publicitaire comportemental tiers et ne partageons pas d'informations personnelles avec des réseaux publicitaires à des fins de publicité comportementale inter-contextes.
Si nos pratiques changent de manière substantielle, nous mettrons à jour la présente Politique de confidentialité et fournirons les choix ou avis exigés par le droit applicable avant d'appliquer la nouvelle pratique.
Nous utilisons des cookies, le stockage local et des technologies similaires pour :
Des informations complémentaires et les choix disponibles sont décrits dans notre Politique en matière de cookies.
Nous conservons les informations personnelles aussi longtemps que raisonnablement nécessaire pour :
Différentes catégories d'informations peuvent avoir des périodes de conservation différentes.
La conservation des informations personnelles ne doit pas être confondue avec la conservation de l'historique de navire non personnel.
Les informations d'historique de navire non personnel peuvent demeurer associées au HIN du navire dans le cadre du modèle d'historique de navire permanent de VesselBook même après la suppression du compte du contributeur d'origine.
Vous pouvez supprimer votre compte VesselBook à l'aide des contrôles disponibles au sein du Service.
Lorsque votre compte est supprimé, nous supprimerons, anonymiserons, déconnecterons ou traiterons autrement les informations personnelles associées à votre compte, conformément au droit applicable et à nos exigences de conservation.
Nous pouvons conserver des informations limitées lorsque cela est raisonnablement nécessaire à des fins de sécurité, de prévention de la fraude, de conformité légale, de résolution des litiges ou d'exécution.
La suppression de votre compte personnel n'entraîne pas nécessairement la suppression de l'historique du navire.
VesselBook peut conserver un historique de navire dépersonnalisé ou non personnel lié au HIN du navire pour les futurs propriétaires, acheteurs, professionnels et autres utilisations autorisées ou publiques du Service.
Le dossier conservé a pour objet de décrire le bateau, et non vous.
Le cas échéant, les identifiants reliant les informations d'historique de navire permanent au compte supprimé sont retirés, anonymisés ou déconnectés.
Les informations conservées en tant qu'historique du navire peuvent inclure :
Cela n'inclut pas ordinairement vos montants de coûts privés, vos notes privées, les documents sources téléversés au-delà de leur période de conservation applicable, vos coordonnées personnelles ni vos données d'identité personnelles.
Vous pouvez télécharger une copie des données personnelles associées à votre compte à l'aide des paramètres de compte disponibles sur le Service web ou mobile.
L'export peut inclure les dossiers de compte, de navire, de documents, de place de marché, de communauté, de communication et les dossiers connexes associés à votre compte.
Pour des raisons de sécurité, un export n'inclut pas de jetons de partage secrets, d'identifiants ni de clés de stockage brutes.
Les fichiers téléversés peuvent être fournis au moyen de références à accès contrôlé plutôt qu'en exposant l'infrastructure de stockage sous-jacente.
Selon votre lieu de résidence, le droit applicable peut vous conférer des droits concernant vos informations personnelles.
Ceux-ci peuvent inclure le droit de :
Ces droits s'appliquent aux informations personnelles et sont soumis aux exceptions et limitations prévues par le droit applicable.
Une demande de suppression d'informations personnelles n'exige pas nécessairement la suppression des informations non personnelles relatives à un navire qui ne vous identifient plus ou ne peuvent raisonnablement être reliées à vous.
Les résidents de Californie et d'autres États dotés de lois complètes applicables en matière de confidentialité peuvent disposer de droits supplémentaires concernant leurs informations personnelles.
Selon la loi et selon qu'elle s'applique à VesselBook, ceux-ci peuvent inclure les droits de savoir, d'accéder, de corriger, de supprimer, d'obtenir une copie portable, de refuser certains traitements et de contester certaines décisions.
Comme décrit ci-dessus :
VesselBook ne vend pas d'informations personnelles et ne partage pas actuellement d'informations personnelles à des fins de publicité comportementale inter-contextes.
Vous pouvez exercer les droits disponibles au moyen des contrôles de compte ou en nous contactant à l'aide des informations ci-dessous.
Nous pouvons avoir besoin de vérifier votre identité avant de traiter certaines demandes.
Lorsque la loi le permet, un agent autorisé peut soumettre une demande pour votre compte, sous réserve d'une vérification appropriée.
Les utilisateurs de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni, de la Suisse et des juridictions dotées de lois similaires en matière de confidentialité peuvent disposer de droits supplémentaires, lorsque ces lois s'appliquent.
Selon les circonstances, ceux-ci peuvent inclure les droits d'/de :
Lorsque le droit applicable l'exige, notre traitement des informations personnelles reposera sur une base juridique appropriée, laquelle peut inclure l'exécution d'un contrat, les intérêts légitimes, le respect d'obligations légales ou le consentement.
Le retrait du consentement n'affecte pas le traitement licitement effectué avant le retrait.
VesselBook et nos prestataires de services peuvent traiter des informations aux États-Unis et dans d'autres pays.
Lorsque le droit applicable exige des garanties pour les transferts internationaux d'informations personnelles, nous mettons en œuvre des mesures juridiques, contractuelles, techniques ou organisationnelles appropriées.
Celles-ci peuvent inclure des mécanismes contractuels approuvés tels que les clauses contractuelles types, le cas échéant.
VesselBook ne s'adresse pas aux personnes de moins de 18 ans, et nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès de personnes de moins de 18 ans.
Si nous apprenons que nous avons collecté des informations personnelles auprès d'une personne de moins de 18 ans dans des circonstances où nous n'aurions pas dû le faire, nous prendrons des mesures raisonnables pour supprimer ou autrement traiter de manière appropriée ces informations.
Si vous estimez qu'un mineur a fourni des informations personnelles à VesselBook, veuillez nous contacter.
Nous mettons en œuvre des mesures administratives, techniques et organisationnelles conçues pour protéger les informations personnelles.
Ces mesures incluent, le cas échéant :
Aucun système de transmission ou de stockage d'informations ne peut garantir une sécurité absolue.
En conséquence, nous ne pouvons pas garantir qu'un accès non autorisé, une divulgation, une perte, un usage abusif ou une altération ne se produira jamais.
Si XY Axis Solutions Corp ou VesselBook est impliqué dans une fusion, une acquisition, un financement, une réorganisation, une faillite, une cession d'actifs ou une transaction similaire, les informations peuvent être transférées dans le cadre de cette transaction.
Tout destinataire sera soumis au droit applicable en matière de confidentialité concernant les informations qu'il reçoit.
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité à mesure que VesselBook et les lois applicables évoluent.
Lorsque nous la mettons à jour, nous révisons la date de « Dernière mise à jour ».
Lorsqu'une modification affecte de manière substantielle la façon dont nous traitons les informations personnelles, nous pouvons fournir un avis supplémentaire ou obtenir un consentement lorsque le droit applicable l'exige.
La présente Politique de confidentialité explique comment VesselBook traite les informations.
Nos Conditions générales d'utilisation régissent votre utilisation du Service et comportent des stipulations importantes concernant les informations relatives au navire, les dossiers HIN permanents, les clauses de non-responsabilité relatives à la propriété et au titre, l'activité sur la place de marché, les contributions professionnelles, les informations générées par IA, les garanties et la responsabilité.
Si vous avez des questions sur la portée juridique des informations relatives au navire affichées par VesselBook, veuillez consulter les Conditions générales d'utilisation.
Pour toute question ou demande relative à la confidentialité, contactez :
XY Axis Solutions Corpd/b/a VesselBook251 Little Falls DriveWilmington, New Castle County, Delaware 19808United States
Email : legal@xyaxissolutions.com
Les stipulations relatives au droit applicable, au lieu de juridiction et à la résolution des litiges applicables à l'utilisation du Service sont énoncées dans les Conditions générales d'utilisation de VesselBook.